Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGAL ENTREPRISES
SOCIETE OPTIMA ON LINE . S.A

Numéro de dépôt :
3159949
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
17/04/2012
LEGAL ENTREPRISES de SOCIETE OPTIMA ON LINE

Présentation de la marque LEGAL ENTREPRISES

Déposée le 17 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OPTIMA ON LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LEGAL ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OPTIMA ON LINE domicilié(e) 11B, PARC CLUB DU GOLF,13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - 13856 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 315 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECCALDI PATRICE OPTIMA ON LINE domicilié(e) BP 278 000,13797 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - 13797 - France.

La marque LEGAL ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGAL ENTREPRISES est expirée depuis le 17 avril 2012.

SOCIETE OPTIMA ON LINE a également déposé les autres marques suivantes : BANQUE D'INFORMATIONS JURIDIQUES , LA BANQUE DE FRANCAISE DES DONNEES , OPTIMA ON LINE LES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION , DECIDE-UP , BANQUE D'INFORMATIONS COMMERCIALES , REGISTRE DES MARCHES PUBLICS , i-entreprise , VACANCE ON LINE , ADMISSIO , 3617 Vol sec


SOCIETE OPTIMA ON LINE . S.A - 11B, PARC CLUB DU GOLF,13856 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - 13856 - France - SIREN 423315597


CECCALDI PATRICE OPTIMA ON LINE - BP 278 000,13797 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 - 13797 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Inscription le 22 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°536023 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22

Logiciel d'aide à la prise de décision Publicité, gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Services de transmission d'information par voie télématique. Education ; Divertissement. Edition de modèles de lettres, contrats, statuts, dossiers juridiques. Editions de livres, de revue, prêts de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Editions de renseignements destinés aux entreprises, aux commerçants, aux artisans et professions libérales. Editions d'informations sur la santé des entreprises. Transmission d'informations issues de sources publiques. Travaux d'ingénieurs de recherches consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Prospection par courrier. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service de reporteurs. Création et maintenance de sites Internet et services de transmission d'information par voie télématique. Service d'information des dirigeants d'entreprise et notamment les renseignements légaux et financiers sur les entreprises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.